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  • Propritaire : Insolites de France Socit par actions simplifie - SIRET 80484208600014 731 route du pech eternel 24200 Sarlat la Canda - France
  • Directeur gnral : Jessica JOLY
  • Directeur de la publication : Jessica JOLY - contact@insolitesdefrance.fr
  • Hbergeur : OVH
  • Dveloppement : Agence Mellier Web https://www.mellier-web.fr

2 CONDITIONS GNRALES DUTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSS

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3 DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site insolitesdefrance.fr est un annuaire et un rseau ddi aux propritaires d'hbergements insolites et atypiques.

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Toutes les informations indiques sur le site sont donnes titre indicatif, et sont susceptibles dvoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donns sous rserve de modifications ayant t apportes depuis leur mise en ligne.

4 CONDITIONS D'ANNULATION ET DE REMBOURSEMENT

Les conditions dannulation, de modification ou de remboursement sont variables en fonction de la prestation choisie. Vous pouvez consulter nos conditions gnrales de vente.

5 PROPRIT INTELLECTUELLE ET CONTREFAONS

Insolites de France est propritaire des droits de proprit intellectuelle ou dtient les droits dusage sur tous les lments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icnes, sons, logiciels.

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7 DONNEES PERSONNELLES

En France, les donnes personnelles sont notamment protges par la loi n 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n 2004-801 du 6 aot 2004, larticle L. 226-13 du Code pnal, la Directive Europenne du 24 octobre 1995 et le rglement n 2016/679, rglement gnral sur la protection des donnes (RGPD).

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Conformment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative linformatique, aux fichiers et aux liberts, tout utilisateur dispose dun droit daccs, de rectification et dopposition aux donnes personnelles le concernant, en effectuant sa demande crite :

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Par courrier : 731 route du pech eternel 24200 Sarlat la Canda

Aucune information personnelle de lutilisateur du site nest publie linsu de lutilisateur, change, transfre, cde ou vendue sur un support quelconque des tiers.

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8 LIENS HYPERTEXTE ET COOKIES

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9 DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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Les principales lois concernes : Loi n 78-17 du 6 janvier 1978, Loi n 2004-575 du 21 juin 2004, rglement n 2016/679 (RGPD).